Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales et le Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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Rapport d'activités 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'accès à l'emploi titulaire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution des commissions - Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM 1) pour 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/06/2013
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport introductif au Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evaluation du Schéma directeur des transports et des déplacements - Refonte de l'offre du Réseau 67 à compter de septembre 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Première phase
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030'' - Généralisation de la territorialisation et actualisation de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Habitat intergénérationnel et résidences seniors sur le territoire hors CUS - Deuxième appel à projets
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Troisième appel à projets en vue de créer des ''Quartier Plus 67''
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences pour les jeunes, les seniors et les personnes en situation de handicap sur le territoire de la CUS - Appels à projets conjoints du Département et de la CUS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint entre le Département et le Pôle Alsace Energivie pour rechercher et suivre des ménages de propriétaires-occupants modestes, testeurs de nouveaux produits ou équipements énergétiques dans leur habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin